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Kisling AG

Division outillage et technique de mesure
Brikenstrasse 17 
8306 Brüttisellen (Zürich)
Tél. +41 52 354 33 00
Fax +41 52 354 33 01
eMail: mailto:info@technotool.ch
Internet:http://www.technotool.ch

Responsable de la division : Morganella Mauro

Dénégation de responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur n’assume aucune responsabilité pour la mise à jour, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Toute prétention à l’égard de l’auteur portant à des dommages de nature matérielle ou immatérielle, causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations offertes ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, est exclue par principe, dans la mesure où il n’y a pas de preuve de préméditation ni de négligence grave de la part de l’auteur. Toutes les offres s’entendent sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou d’effacer sans préavis spécial des parties de pages ou la totalité de l’offre, ainsi que d’en suspendre provisoirement ou définitivement la publication.

2. Références et liens
Les références directes ou indirectes à des sites web de tiers ("hyperliens") étant situés hors du domaine de responsabilité de l’auteur, ce dernier décline toute responsabilité, sauf à fournir la preuve qu’il avait connaissance des contenus et qu’il était techniquement en mesure d’empêcher l’utilisation de contenus illégaux. L’auteur déclare par la présente qu’au moment de la création des liens, il n’a pu discerner aucun contenu illégal sur les pages vers lesquelles il a établi un lien. L’auteur n’ayant aucune influence sur la mise en page, les contenus ou les droits d’auteurs, actuels et futurs, des pages vers lesquelles il a établi un lien, il se désolidarise donc expressément de tous les contenus de toutes les pages vers lesquelles il a établi un lien et dont le contenu a été modifié après coup. Cette constatation est valable pour tous les liens et références installés dans le cadre de sa propre offre sur l’Internet, mais aussi pour les inscriptions de tiers dans les livres d’hôtes, forums de discussion et listes de courriel aménagés par l’auteur. La responsabilité des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages pouvant résulter de l’utilisation ou de la non-utilisation d’informations ainsi offertes incombe au seul fournisseur de la page Internet, non à celui qui, par le lien établi, ne fait que se référer à la publication concernée.

3. Droit d’auteur et droits de propriété intellectuelle
L’auteur s’efforce de respecter, dans toutes les publications, les droits d’auteur de tous les graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes, et d’utiliser ses propres graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ou d’utiliser ceux de tiers exempts de droits de licence. Toutes les marques de fabrique ou marques déposées de tiers citées dans le cadre de l’offre Internet sont soumises sans restriction aux dispositions du droit de la propriété intellectuelle applicables dans les cas d’espèce et aux droits de propriété des ayants-droits enregistrés. Leur simple mention ne permet pas de conclure que les marques ne sont pas protégées par les droits de tiers ! Le droit d’auteur des objets publiés et créés par l’auteur lui reviennent. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo ou textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite, sauf autorisation expresse de l’auteur.

4. Protection des données
Dans la mesure où l’offre sur l’Internet permet d’introduire des données personnelles ou commerciales (adresses de courriel, noms, adresses), la divulgation de ces données par l’utilisateur s’effectue expressément sur une base volontaire. Dans la mesure où la technique le permet et dans les limites pratiques, l’utilisation et le paiement de tous les services offerts sont également possibles en l’absence de telles indications ou à l’aide de données anonymisées ou de pseudonymes. L’utilisation des indications divulguées dans le cadre de l’impressum ou d’indications analogues de contact telles que adresses postales, numéros de téléphone et de télécopie et d’adresses de courriel par des tiers pour l’envoi d’informations non sollicitées expressément est interdite. Des démarches juridiques contre les expéditeurs de courriels dits « spams » ou « pourriels »“ en cas de contravention à cette interdiction sont expressément réservées.

5. Validité en droit de la présente dénégation de responsabilité
La présente dénégation de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de notre offre sur Internet, laquelle s’y réfère. Si des parties ou différentes formulations de ce texte ne correspondaient pas, plus ou pas entièrement à la situation juridique en vigueur, les autres parties du présent document n’en seront pas affectées, ni dans leur contenu, ni dans leur validité.

 

Screendesign et mise en oeuvre technique:


ISI - Agentur für Neue Medien
Schulze-Delitzsch-Straße 24
68542 Heddesheim
eMail: mailto:mail@isi-agentur.de
Internet: http://www.isi-agentur.de

 
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